Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE D'USINAGE DES TUBES POUR L'ELECTRICITE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95552990
Date de dépôt :
11/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2015

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'USINAGE DES TUBES POUR L'ELECTRICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'USINAGE DES TUBES POUR L'ELECTRICITE domicilié(e) 89 chemin de Montrichard,54700 PONT-A-MOUSSON (dossier no 2277877) - 54700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 800 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2277877) - 75017 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552990.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 11 janvier 2015.

SOCIETE D'USINAGE DES TUBES POUR L'ELECTRICITE a également déposé les autres marques suivantes : SOUPLITUB , DUOGLISS , CABLOGAINE , RIGITUB , SOUPLITUB , FLEXITUB , SUTE , ACTIGLISS , FLEXITUB , (Marque figurative)


SOCIETE D'USINAGE DES TUBES POUR L'ELECTRICITE Société par Actions Simplifiée - 89 chemin de Montrichard,54700 PONT-A-MOUSSON (dossier no 2277877) - 54700 - France - SIREN 758800460


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2277877) - 75017 - France


Inscription le 22 décembre 2004 - Changement de nature juridique n°404650 - Publication au BOPI 2004-12-22

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2004 n°2277877 - Publication au BOPI 2004-12-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Inscription le 12 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571439 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12

Profilés et conduits pour la construction et/ou l'installation et/ou la distribution, y compris colonnes, gaines, fourreaux, tubes, tuyaux, conduites, goulottes, moulures, baguettes, guides-fils, guides-câbles, plinthes, passages de planchers, chemins de câbles, rails; pièces de jonction, d'assemblage, de raccordement, de dérivation, d'embranchement, d'équipement, de support, de finition et de fixation pour profilés et conduits; manchons, raccords, cintres, équerres et tés pour tuyaux et conduits; attaches, notamment pour câbles, tuyaux et conduits; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et de serrage; ressorts à cintrer; tire-fils; repères et porte-repères; plaques signalétiques; quincaillerie; visserie et boulonnerie; chevilles; grillage; matériaux et éléments de construction; tous les produits précités étant entièrement ou principalement métalliques.Appareils et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; profilés et conduits d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques,y compris colonnes, gaines, fourreaux, tubes, tuyaux, conduites, goulottes, moulures, baguettes, guide-fils, guide-câbles, plinthes, passages de planchers, chemins de câbles, rails; pièces de jonction, de raccordement, de dérivation et d'embranchement pour les profilés et conduits précités; attaches pour conducteurs électriques; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et de serrage pour conducteurs électriques; boîtes d'encastrement, de jonction, de raccordement, de branchement, de dérivation, toutes pour conducteurs et appareillages électriques; conducteurs électriques, y compris câbles et fils électriques.Profilés et pièces en matières synthétiques (produits semi-finis); tuyaux et conduits flexibles non métalliques, notamment en matières synthétiques, y compris gaines, fourreaux et tubes; pièces non métalliques, notamment en matières synthétiques, de jonction, d'assemblage, de raccordement et/ou de dérivation pour tuyaux et conduits, y compris manchons, raccords, cintres, équerres, tés; matières et matériaux à calfeutrer, à étouper et à isoler; fils en matières synthétiques non à usage textile.Profilés et conduits rigides non métalliques pour la construction et/ou l'installation et/ou la distribution, notamment en matières synthétiques, y compris colonnes, gaines, fourreaux, tubes, tuyaux, conduites, goulottes, moulures, baguettes, guide-fils, guide-câbles, plinthes, passages de planchers, chemins de câbles; pièces non métalliques, notamment en matières synthétiques, d'embranchement pour tuyaux et conduits; matériaux et éléments de construction entièrement ou principalement non métalliques.Bouchons pour tuyaux et conduits; pièces d'équipement, de support, de finition et de fixation pour profilés et conduits; attaches, notamment pour câbles, tuyaux et conduits; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et de serrage; repères et porte-repères; plaques signalétiques; visserie et boulonnerie; chevilles; grillage; boîtes; tous les produits précités étant entièrement ou principalement en matières synthétiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.